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Marques déposées par monsieur PREVOT Maxime
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mini 4t club
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mini 4t club
M. PREVOT Maxime
M. PREVOT Michel

Numéro de dépôt :
4053980
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2023
mini 4t club de PREVOT Maxime

Présentation de la marque mini 4t club

Déposée le 11 décembre 2013 par monsieur PREVOT Maxime et monsieur PREVOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mini 4t club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur PREVOT Maxime domicilié(e) 14 av Frederic Mistral - 13690 - GRAVESON - France et monsieur PREVOT Michel domicilié(e) 14 av Frederic Mistral - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PREVOT Maxime domicilié(e) 14 av Frederic Mistral - 13690 - GRAVESON - France.

La marque mini 4t club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mini 4t club est expirée depuis le 11 décembre 2023.


M. PREVOT Maxime - 14 av Frederic Mistral - 13690 - GRAVESON - France

M. PREVOT Michel - 14 av Frederic Mistral - 13690 - GRAVESON - France


M. PREVOT Maxime - 14 av Frederic Mistral - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630653 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Vélomoteurs ; cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques.